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Code Napoleon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présente par les oraturs du goveuvernement ; des rapports faits au tribunat au nom de la Commission de legislation ; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours.

Por: Tipo de material: TextoTextoDetalles de publicación: París : A Chez Firmin Didot, Libraire, 1807-1808.Descripción: v. ; 18 cmOtro título:
  • Suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présente par les oraturs du goveuvernement ; des rapports faits au tribunat au nom de la Commission de legislation ; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours
  • Des rapports faits au tribunat au nom de la Commission de legislation ; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours
  • Des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours
  • Des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours
  • Et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours
Títulos uniformes:
  • Code Napoleon (1804).
Tema(s): Clasificación LoC:
  • KJV 444.21804 A52
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Tipo de ítem Biblioteca actual Colección Signatura topográfica Copia número Estado Fecha de vencimiento Código de barras
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KJV 444.21789 A52.1818 Supplément au code civil ou collection raisonne des lois et décrets rendus depuis 1789, et qui se rattachent au Code civil, avec des notes explicatives de la relation que ces lois ont entre elles, ou avec le Code civil : premiére partie. KJV 444.21789 A52.1821 Supplément au code civil : ou collection raisonnée des lois et décrets rendus depuis 1789, et qui se rattachment au Code civil, avec des notes explicatives de la relation que ces lois ont entre elles, ou avec le Code civil. KJV 444.21789 A52.1821 Supplément au code civil : ou collection raisonnée des lois et décrets rendus depuis 1789, et qui se rattachment au Code civil, avec des notes explicatives de la relation que ces lois ont entre elles, ou avec le Code civil. KJV 444.21804 A52 Code Napoleon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présente par les oraturs du goveuvernement ; des rapports faits au tribunat au nom de la Commission de legislation ; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours. KJV 444.21804 A52 Code Napoleon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présente par les oraturs du goveuvernement ; des rapports faits au tribunat au nom de la Commission de legislation ; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours. KJV 444.21804 A52 Code Napoleon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présente par les oraturs du goveuvernement ; des rapports faits au tribunat au nom de la Commission de legislation ; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours. KJV 444.21804 A52 Code Napoleon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présente par les oraturs du goveuvernement ; des rapports faits au tribunat au nom de la Commission de legislation ; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours pronences au corps législatif par les orateurs du tribunat ; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tan du code que des discours.

Sello con la leyenda: "Universidad Iberoamericana, Biblioteca General".

Sello con la leyenda: "Centro de Estudios Jurídicos "Lex", México, D.F."

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